Etudes en assainissement supérieur à 20 EH

ETUDE POUR DES DISPOSITIFS D ’ASSAINISSEMENT DE TYPE « PETIT COLLECTIF » OU AUTONOMES REGROUPES

Certaines conditions d ’urbanisation (hameaux, villages, lotissements à densité élevé, projets immobiliers, campings, centres nautiques) ou contraintes techniques (éloignement de l ’assainissement collectif, saturation de la station d ’épuration) nécessitent une recherche de
terrains aptes à recevoir un assainissement de type petit collectif. Des études spécifiques doivent alors être effectuées.

APTITUDE DES SOLS A L ’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ET ETUDES DE ZONAGES EN ASSAINISSEMENT

Le Plan Local d ’Urbanisme (PLU) et le PLU Intercommunal permettent d’orienter le développement des Communes (extension de zones urbanisables, création de lotissements, de zones artisanales, de zones de loisirs). Dans cette optique, une étude de zonage et/ou d ’aptitude des sols à l ’assainissement non collectif peuvent s’avérer nécessaires.